Conditions générales
AVIS AUX UTILISATEURS DU SITE ET DES SERVICES FOURNIS PAR Machance casino
1 ACCEPTATION DES CONDITIONS
En accédant, en naviguant ou en utilisant le site et les services associés (collectivement dénommés les « Services ») fournis par Machance casino, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser immédiatement d’utiliser les Services.
2 DÉFINITIONS
Dans les présentes conditions, sauf indication contraire, les termes au singulier incluent le pluriel et inversement. Toute référence à une partie inclut également ses successeurs, ayants droit et cessionnaires autorisés.
3 CONTENU DU SITE ET RESTRICTIONS D’UTILISATION
Le site peut contenir des textes, images, graphiques, éléments audio, vidéos, logiciels et autres contenus (collectivement appelés le « Contenu »). Ce Contenu est fourni à des fins d’information et de divertissement uniquement et peut être modifié à tout moment sans préavis. Vous vous engagez à ne pas reproduire, distribuer, modifier ou exploiter tout ou partie du Contenu sans autorisation écrite préalable de Machance casino.
4 DROITS D’AUTEUR ET MARQUES
Toutes les marques, logos, noms commerciaux et éléments d’identification présents sur le site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Aucun droit ou licence d’utilisation de ces éléments n’est accordé sans autorisation écrite préalable.
5 VOTRE CONTENU ET COMPORTEMENT
En utilisant les Services, vous acceptez que :
- toutes les informations fournies soient exactes, complètes et à jour ;
- vous respectiez toutes les lois et réglementations applicables ;
- vous n’entrepreniez aucune action susceptible de perturber ou d’endommager les Services ou d’affecter les autres utilisateurs.
6 EXCLUSION DE GARANTIE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les Services sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie expresse ou implicite. Dans toute la mesure permise par la loi, Machance casino décline toute garantie, y compris, sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon.
En aucun cas, Machance casino ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif résultant de l’utilisation des Services, y compris la perte de données, de revenus ou de profits, même si la possibilité de tels dommages a été signalée.
7 MODIFICATION DES CONDITIONS
Machance casino se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis. L’utilisation continue des Services après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.
8 DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois applicables dans la juridiction où Machance casino exerce ses activités. Tout litige découlant de ces conditions sera résolu conformément aux procédures légales applicables, y compris, le cas échéant, par voie d’arbitrage.